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1. Acceptation des Conditions
Votre accès et utilisation du Site sont conditionnés par votre acceptation et votre respect des présentes CGU. Ces CGU s'appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent le Site. L'École Franäaise se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment et sans préavis. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Votre utilisation continue du Site après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
2. Description des Services
L'École Franäaise est une plateforme en ligne dédiée à l'apprentissage de la langue franäaise. Le Site propose une variété de cours, de ressources et d'outils pour aider les utilisateurs à améliorer leurs compétences en franäais. Ces services peuvent inclure, sans s'y limiter, des leäons interactives, des exercices de grammaire, des listes de vocabulaire, des conversations thématiques, des forums de discussion et des évaluations. L'École Franäaise s'efforce de fournir des services de haute qualité, mais ne garantit pas que le Site sera toujours disponible, ininterrompu ou exempt d'erreurs.
3. Inscription et Compte Utilisateur
Pour accéder à certaines fonctionnalités du Site, vous devrez peut-être créer un compte utilisateur. Lors de l'inscription, vous devez fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de toute activité qui se produit sous votre compte. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité. L'École Franäaise se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous violez ces CGU ou si votre conduite est préjudiciable au Site ou à d'autres utilisateurs.
4. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser le Site conformément à ces CGU et à toutes les lois et réglementations applicables. Vous vous engagez notamment à ne pas :
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- Interférer avec le fonctionnement du Site ou avec l'accès d'autres utilisateurs au Site.
- Utiliser des robots, des spiders ou d'autres dispositifs automatisés pour accéder ou collecter des informations sur le Site.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à des parties du Site qui sont protégées par mot de passe.
5. Propriété Intellectuelle
Le Site et son contenu, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, les images, les vidéos, les logos, les marques de commerce et les logiciels, sont la propriété de L'École Franäaise ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à copier, reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu du Site sans l'autorisation écrite préalable de L'École Franäaise.
6. Contenu Généré par l'Utilisateur
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7. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, L'École Franäaise ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de données ou d'utilisation, découlant de votre accès ou de votre utilisation du Site ou de votre incapacité à accéder ou à utiliser le Site. L'École Franäaise ne garantit pas que le Site sera exempt d'erreurs ou que les défauts seront corrigés. Vous utilisez le Site à vos propres risques.
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9. Résiliation
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10. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément au droit franäais. Tout litige découlant de ces CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris, France.
11. Coordonnées
Pour toute question concernant ces CGU, veuillez nous contacter à : [email protected] ou par téléphone au +33 1 56 54 73 50. Vous pouvez également nous écrire à l'adresse suivante : 10 Rue de Rivoli, 75001 Paris, France.
Directeur de la publication : M. Antoine Dubois.
Responsable de la protection des données : Mme. Sophie Martin.